Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après désignées les « Conditions » ou « CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation de la Plateforme MonPsy&Moi (ci-après désignées « Plateforme ») et des Services qui y sont proposés, disponible à l’adresse : https://mon-psy-et-moi.fr. Tout accès ou utilisation de la Plateforme et des Services par l’Utilisateur signifie son acceptation de l’ensemble des termes de ces CGU.
Les termes suivants, commençant par une lettre capitale, qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel dans les présentes CGU, y compris au préambule ci-dessus, auront toujours la définition suivante :
Compte : compte personnel crée par l’Utilisateur par le biais d’un formulaire d’inscription disponible en ligne sur la Plateforme conformément aux conditions et modalités indiquées aux présentes et sur la Plateforme, à partir duquel l’Utilisateur accède aux Services,
Conditions : les présentes conditions générales d’utilisation applicables à la Plateforme ;Professionnel de santé : toute personne exerçant l’une des professions de santé telle qu’établie par le code de la santé publique dans sa quatrième partie « Professions de santé », identifié dans un répertoire national et disposant d’un numéro RPPS ou ADELI ;
Plateforme : la Plateforme MonPsy&Moi accessible à l’adresse URL suivante : https://mon-psy-et-moi.fr permettant aux Utilisateurs d’utiliser les Services qui y sont proposées conformément aux présentes CGU ;
Services : l’ensemble des fonctionnalités accessibles depuis la Plateforme par tout Utilisateur disposant d’un Compte. L’ensemble des Services proposés est décrit à l’Article 4 des présentes CGU ;
Utilisateur : toute personne physique disposant d’un Compte et qui accède à la Plateforme en vue d’utiliser les Services qui y sont proposés.
Les présentes Conditions définissent les droits et obligations de tout Utilisateur ayant accès à la Plateforme et utilisant les Services qui y sont proposés. L’Utilisateur déclare et reconnait avoir une parfaite connaissance des CGU et les accepte sans réserve du seul fait de sa connexion à la Plateforme. En tout état de cause, l’accès à la Plateforme et l’utilisation des Services proposés, soumet l’Utilisateur aux présentes CGU. Les Conditions Générales entrent en vigueur à compter de la date de leur mise en ligne et sont opposables à tout Utilisateur pendant toute la durée d’utilisation de la Plateforme. En cas de désaccord avec tout ou partie des présentes Conditions, l’Utilisateur ne doit pas accéder à la Plateforme et utiliser les Services. L’Utilisateur reconnait être informé que les CGU puissent être modifiées à tout moment et sans préavis par l’Editeur pour prendre en compte les modifications techniques de la Plateforme MonPsy&Moi ou à la suite d’une modification de législation applicable. Les nouvelles modifications s’appliquent immédiatement à l’Utilisateur par leur simple mise en ligne. Toute utilisation de la Plateforme postérieure à la publication des CGU modifiées vaut acceptation des dites Conditions. L’Utilisateur qui ne souhaite pas être liés par les présentes CGU ne doit pas accéder la Plateforme MonPsy&Moi et utiliser les Services offerts. L’Utilisateur s’engage à prendre connaissance régulièrement des dernières versions des CGU avant d’accéder et utiliser la Plateforme MonPsy&Moi et à respecter les CGU et leurs modifications éventuelles. L’Utilisateur reconnaît également avoir consulté la politique de confidentialité (https://mon-psy-et-moi.fr/politique-confidentialite) et fournit son consentement éclairé par voie électronique préalablement à toute participation à une étude proposée sur la Plateforme. Le but de l’étude, ainsi que le traitement des données personnelles y seront explicités afin de pouvoir effectuer un choix éclairé.
La Plateforme permet aux Utilisateurs de participer à la recherche en santé par le partage de leurs données à caractère personnel dans des conditions sécurisées afin d’améliorer les connaissances et la qualité des soins. La Plateforme permet aux Utilisateurs de partager leur expérience des soins et de leur état de santé avec leur équipe soignante par le biais de questionnaires. Les réponses à ces questionnaires permettront aux différents Professionnels de santé de mieux répondre aux besoins et d’adapter les prises en charge en conséquent. La Plateforme n’offre aucune fonctionnalité permettant une interaction directe entre les Utilisateurs ou avec les Professionnels de santé. Aucune contrepartie financière n’est proposée aux Utilisateurs. Des ressources en libre accès relatifs au projet de recherche et aux résultats des études associées sont mis à disposition sur la Plateforme. Les Utilisateurs sont expressément avisés que toutes ces informations ne peuvent en aucun cas constituer un conseil ou un diagnostic médical ou une proposition de services médicaux ou paramédicaux et/ou se substituer à la consultation d’un professionnel de santé. Les Utilisateurs sont invités, pour tout avis médical, à consulter leur médecin traitant, tout spécialiste ou établissement de santé de leur choix. La Plateforme décline toute responsabilité au regard de toute conséquence dommageable qui pourrait résulter, directement ou indirectement, de toute action ou abstention concernant la santé de l’Utilisateur, décidée ou supposément décidée sur le fondement des informations obtenues sur la Plateforme. Enfin, les Utilisateurs sont informés que l’Editeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion, tout ou partie des contenus et/ou Services.
L’accès à la Plateforme et aux Services est conditionné à la création d’un compte personnel (« Compte Utilisateur ») par le biais d’un formulaire d’inscription disponible en ligne sur la Plateforme. Les établissements de santé déposent au préalable des e-mails de patients selon les critères d’inclusion des études en cours. L’utilisateur reçoit ensuite un lien sur son adresse e-mail l’invitant à créer un compte en complétant le formulaire d’inscription prévu à cet effet. L’Utilisateur doit alors procéder à son identification et renseigner de bonne foi l’ensemble des informations prévues dans le formulaire d’inscription (nom, prénom(s), date de naissance, sexe, diagnostic(s)). Tous les champs doivent être obligatoirement renseignés. S’ils ne sont pas complétés, le Compte d’Utilisateur ne pourra pas être créé. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour et à signaler à la Plateforme MonPsy&Moi tout changement des informations déclarée au moment de la création du Compte Utilisateur par le biais de la fonctionnalité « demander la modification » sur la page de son profil. L’Utilisateur est notamment responsable de la vérification de la validité de l'adresse e-mail fournie lors de la création du compte dans la mesure où cette adresse e-mail fait partie de l'identification du Compte. L’Utilisateur est tenu d’informer l’Editeur de tout changement d’adresse e-mail afin de pouvoir continuer à accéder à son Compte et aux Services. Cet engagement est important car en cas de données inexactes, la Plateforme MonPsy&Moi ne pourra pas vous proposer de participer à des études qui vous concernent et les données erronées indûment pourront porter préjudice aux études pouvant bénéficier à d’autres utilisateurs. L’Utilisateur doit définir un mot de passe sécurisé selon des critères indiqués sur la Plateforme, et accepter les présentes CGU, ainsi que la politique de confidentialité pour pouvoir activer son compte. L’Editeur se réserve le droit de refuser une demande d'inscription à la Plateforme par une personne qui ne souhaite pas se conformer aux CGU ou qui ne fournit pas entièrement, ou de bonne foi, les informations demandées. L’Editeur adresse à l’Utilisateur un e-mail de confirmation récapitulant les informations transmises, notamment ses paramètres de connexion (adresse e-mail et mot de passe choisis). Il appartient à l’Utilisateur de modifier de manière régulière son mot de passe, tout en respectant les consignes de la Plateforme. A partir de ce compte, les Utilisateurs ont accès aux différents Services mis à leur disposition par la Plateforme MonPsy&Moi. Les mineurs ne sont pas autorisés à créer un Compte et à utiliser les Services.
En créant un Compte, l’Utilisateur s’engage sur l’honneur à :
L’Utilisateur a la possibilité de résilier son compte personnel à tout moment par le biais de la fonctionnalité « clôturer mon compte » disponible sur la page de son profil et d’obtenir la suppression des données relatives à celui-ci en adressant une demande via le formulaire de contact ou en adressant un mail à contact@mon-psy-et-moi.fr. Si l’Utilisateur résilie son compte, il ne sera plus en mesure d’avoir accès aux Services proposés par la Plateforme MonPsy&Moi.
Pour pouvoir accéder à la Plateforme et utiliser les Services qui y sont proposés, l’Utilisateur devra au préalable s’authentifier en utilisant ses paramètres de connexion (adresse e-mail et mot de passe choisis lors de la création du compte). A des fins de sécurité, l’authentification est renforcée par l'envoi d'un code de vérification à quatre (4) chiffres à l'adresse e-mail associée au Compte.
L’utilisation d’un Compte est strictement personnelle. L’Utilisateur s’engage à prendre toutes les mesures pour assurer la sécurité et la confidentialité de ses paramètres de connexion. Les paramètres de connexion valent preuve de l’identité de l’Utilisateur et engagent son entière responsabilité. L’Utilisateur s’engage donc à ne communiquer ses paramètres de connexion à aucune autre personne, ni à les prêter, donner, vendre et, de manière générale, mettre le Compte et/ou les paramètres de connexion à la disposition d’un tiers, pour quelque raison que ce soit. L’Utilisateur supportera seul les conséquences qui pourraient résulter d’une utilisation frauduleuse de son compte du fait d’une faute ou d’une négligence.
De plus, les Utilisateurs s'engagent à :
En cas de perte et/ou d’oubli de son mot de passe, l’Utilisateur a la possibilité d’utiliser la fonctionnalité « mot de passe oublié » permettant de réinitialiser son mot de passe. Un mail comportant un lien permettant de créer un nouveau mot de passe lui sera envoyé sur l’adresse e-mail associée au Compte Utilisateur. Ce lien expire après 1h et ne peut être utilisé qu’une seule fois.
L’Editeur met tout en œuvre pour assurer l’accès et le fonctionnement de la Plateforme 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de la Plateforme et des Services qui y sont proposés dont les Utilisateurs seront tenus informés. L’Editeur est tenu à une obligation de moyens mais ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout manquement à ses obligations prévues aux présentes Conditions qui trouverait son origine dans un cas de force majeure (tel que défini par l’article 1218 du Code civil) ou d’un événement hors de son contrôle qui ne pouvait être raisonnablement prévus et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées. L’Utilisateur reconnaît et accepte expressément que des aléas techniques peuvent affecter à tout moment le réseau Internet et entraîner des ralentissements ou des indisponibilités dans l’accès à tout ou partie à la Plateforme et/ou aux Services proposés. L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas d’inaccessibilité de la Plateforme et/ou de ses Services dues à des perturbations du réseau Internet. En tout état de cause, l’Utilisateur devra immédiatement informer l’Editeur de tout potentiel incident ou dysfonctionnement lors de l’utilisation de la Plateforme et des Services.
En cas de besoin d’assistance, l’Utilisateur peut contacter le support en écrivant à l’adresse e-mail contact@mon-psy-et-moi.fr.
La Plateforme et les Services nécessitent de disposer d’une connexion internet stable et sont accessibles gratuitement. Les Utilisateurs sont seuls responsables du bon fonctionnement de leur connexion internet et tous les coûts afférents à l'accès à Internet et à l’utilisation de la Plateforme MonPsy&Moi et aux Services qu’importe leur nature (frais matériels, accès à Internet, etc.) sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage à respecter les prérequis techniques et à accéder à la Plateforme en utilisant un matériel récent (ordinateur, tablette, smartphone etc.) par le biais d’un navigateur de dernière génération et compatible avec la Plateforme. L’Editeur ne garantit par la comptabilité de la Plateforme MonPsy&Moi avec d’autres configurations.
La Plateforme et les Services qui y sont proposés sont réservés à l’usage privé de chaque Utilisateur, toute utilisation à une autre fin est strictement interdite. L’Utilisateur s’engage à utiliser la Plateforme et les Services conformément aux lois et règlements en vigueur et aux stipulations des CGU. L’Editeur ne saurait, en aucun cas, engager sa responsabilité en cas d’utilisation non-conforme de la Plateforme et/ou des Services. L’Utilisateur est responsable de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de ses propres données et de son matériel, de l’attaque de toute forme de virus circulant éventuellement à travers la Plateforme MonPsy&Moi et/ou les Services et à vérifier que les outils qu’il utilise sont en bon état de fonctionnement. En conséquent, l’Editeur ne pourra être tenu responsable de dommages à tout équipement lié à l’accès ou à l’utilisation de la Plateforme. L’Utilisateur déclare avoir les compétences techniques et les moyens nécessaires à l’utilisation de la Plateforme et des Services qui y sont proposés. L’utilisation et la maintenance de tout équipement nécessaire pour accéder à la Plateforme sont à la charge de l'Utilisateur, qui en supportera seul les coûts. L’Utilisateur s’interdit expressément de procéder à une quelconque modification ou détourner la Plateforme et les Services et s’engage notamment à :
En cas de non-respect à l’une ou plusieurs de ces règles, le compte de l’Utilisateur pourra être supprimé ou suspendu, unilatéralement, temporairement ou définitivement, sans préavis ni mise en demeure. L’Editeur pourra prendre toutes les poursuites civiles ou pénales à son encontre. L’Utilisateur concerné ne pourra créer un nouveau compte sans autorisation préalable de l’Editeur.
L’Utilisateur demeure pleinement et personnellement responsable des propos qu’il poste ou partage par le biais de la Plateforme (tel que défini par l’article 93-2 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle). Dans ce cadre, il est rappelé à l’Utilisateur que ses propos sont destinés à être lus par les autres Utilisateurs et qu’ils doivent être rédigés dans un langage correct et compréhensible par tous, ce qui exclut expressément toute utilisation du langage dit « SMS ». Les propos postés et/ou partagés par le biais la Plateforme doivent être le plus clair et concis possible, en utilisant préférentiellement des minuscules pour une lisibilité optimale du contenu de la Plateforme. L’Utilisateur s’engage à adopter une attitude respectueuse en toutes circonstances et tous ses propos doivent respecter les présentes règles d’usage suivantes :
En cas de non-respect d’une ou plusieurs de ces règles, l’Editeur pourra supprimer le contenu litigieux et/ou supprimer ou suspendre, unilatéralement, temporairement ou définitivement, la Compte de l’Utilisateur, sans préavis ni mise en demeure. L’Editeur pourra prendre toutes les poursuites civiles ou pénales à son encontre. Si un Utilisateur découvre un contenu contrevenant aux règles définies par les CGU ou la Loi, il pourra en prévenir immédiatement l’Editeur, qui interviendra promptement pour en faire cesser la diffusion si le caractère illicite du contenu semble avéré.
L’Editeur ne saurait être tenu responsable des propos tenus par l’Utilisateur qui est seul responsable du contenu et de l’usage possible de ces propos. L’Editeur ne fait qu’héberger du contenu de l’Utilisateur (tel que défini à l'article 6.I-1 de la loi sur la Confiance dans l'Economie numérique du 21 juin 2004) qui ne reflète aucunement les opinions de l’Editeur, les propos tenus étant uniquement l’expression de la pensée de chaque Utilisateur. La responsabilité de L’Editeur ne pourra être engagée que si L’Editeur avait effectivement connaissance du caractère illicite des propos et s’il n’a pas agi dans un délai raisonnable, au moment où il en a eu connaissance, pour supprimer l'accès au contenu contrevenant. L’Utilisateur peut, à tout moment, signaler à l’Editeur tout propos ou tout comportement d’un Utilisateur qui lui semblerait abusif en envoyant un mail à l’adresse suivante : contact@mon-psy-et-moi.fr. Dans ce cas, l’Editeur se réserve le droit discrétionnaire de signaler l’incident à la personne concernée, et dans ce cas de l’enjoindre à prendre les mesures et correctifs appropriés vis-à-vis de la personne responsable en fonction de la gravité de l’évènement, et/ou prendre elle-même les actions qu’elle estime nécessaires au maintien de la réputation et de la probité de la Plateforme (avertissement, suspension de l’accès à son Compte de l’Utilisateur en cause, etc.). L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes (y compris les dommages pouvant être causés par l’éventuelle diffusion de virus, par la fraude informatique, du fait des contraintes et limites du réseau internet ou encore de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, mais aussi d’une utilisation non-conforme de la Plateforme et/ou des Services par l’Utilisateur).
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L’Editeur conserve tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle afférents à la Plateforme MonPsy&Moi et aux Services ainsi que toutes les marques et autres droits de propriété intellectuelle sur tout contenu de la Plateforme MonPsy&Moi (nom de domaine, bases de données, textes, images, vidéos, dessins, graphismes, etc.). Aucune utilisation de ce contenu et des droits de propriété intellectuelle n'est autorisée sans le consentement écrit préalable et exprès de l’Editeur. A ce titre, l’Utilisateur reconnait et accepte que l’utilisateur de la Plateforme MonPsy&Moi n’opère aucun transfert de propriété de ces éléments. Toute utilisation, reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de la Plateforme, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Editeur, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. De la même manière, en application des articles L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, il est interdit à tout Utilisateur de :
Toute utilisation non autorisée des Services et/ou Contenus de la Plateforme MonPsy&Moi, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause. L’Utilisateur s'engage à informer sans délai l’Editeur de toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
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